Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS

86 articles en vigueur dans ce livre du Code général de la fonction publique

Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL

Chapitre

Chapitre Ier : Durée du travail

L611-1 L611-2 L611-3

Chapitre

Chapitre II : Travail à temps partiel

L612-1 L612-2 L612-3 L612-4 L612-5 L612-6 L612-7 L612-8 L612-9 L612-10 L612-11 L612-12 L612-13 L612-14 L612-15

Chapitre

Chapitre III : Emplois permanents à temps non complet

L613-1 L613-2 L613-3 L613-4 L613-5 L613-6 L613-7 L613-8 L613-9 L613-10 L613-11

Titre II : CONGÉS ANNUELS, JOURS FÉRIÉS ET AUTORISATIONS D'ABSENCE

Chapitre

Chapitre Ier : Congés annuels et jours fériés

L621-1 L621-2 L621-3 L621-4 L621-5 L621-6 L621-7 L621-8 L621-9 L621-10 L621-11

Chapitre

Chapitre II : Autorisations d'absence

L622-1 L622-2 L622-3 L622-4 L622-5 L622-6 L622-7

Titre III : CONGÉS LIÉS AUX RESPONSABILITÉS PARENTALES OU FAMILIALES

L630-1

Chapitre

Chapitre Ier : Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer

L631-1 L631-2 L631-3 L631-4 L631-5 L631-6 L631-7 L631-8 L631-9

Chapitre

Chapitre II : Congé de présence parentale

L632-1 L632-2 L632-3 L632-4

Chapitre

Chapitre III : Congé de solidarité familiale

L633-1 L633-2 L633-3 L633-4

Chapitre

Chapitre IV : Congé de proche aidant

L634-1 L634-2 L634-3 L634-4

Titre IV : CONGÉS LIÉS À DES ACTIVITÉS CIVIQUES

Chapitre

Chapitre Ier : Congé de citoyenneté

L641-1 L641-2 L641-3 L641-4

Chapitre

Chapitre II : Congé de représentation d'une association ou d'une mutuelle

L642-1 L642-2

Chapitre

Chapitre III : Congé relatif à l'exercice de fonctions de préparation et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel

L643-1

Chapitre

Chapitre IV : Congé pour accomplissement d'une période de service militaire, d'instruction militaire ou d'activité dans une réserve opérationnelle

L644-1 L644-2 L644-3 L644-4 L644-5

Titre V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'OUTRE-MER

Chapitre

Chapitre Ier : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

L651-1 L651-2 L651-3

Chapitre

Chapitre II : Dispositions particulières aux îles Wallis et Futuna, à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux Terres australes et antarctiques françaises

L652-1 L652-2